Conditions générales d’utilisation
Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation de la plateforme Modelya.
1. Objet
Modelya fournit une plateforme permettant de découvrir et acquérir des identités virtuelles, de gérer les services associés et de transmettre des demandes de création de contenus.
2. Compte utilisateur
L’utilisateur est responsable des informations fournies, de la confidentialité de ses accès et de toute activité réalisée depuis son compte.
3. Commandes et services
Les caractéristiques, prix et éléments inclus sont présentés avant validation d’une commande. Les modalités définitives de paiement, livraison, remboursement et rétractation seront précisées avant l’ouverture commerciale.
4. Propriété intellectuelle
Les droits concédés avec chaque produit ou service sont ceux explicitement indiqués lors de la commande. Aucun droit non expressément accordé n’est transféré.
5. Responsabilité
L’utilisateur doit employer les services conformément au droit applicable, aux droits des tiers et à la politique d’utilisation acceptable de Modelya.
6. Évolution
Ces conditions peuvent évoluer avec les fonctionnalités et l’ouverture commerciale de la plateforme. La version applicable sera datée et accessible depuis le site.